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Conditions générales d'utilisation (CGU)
I - Politique de Confidentialité
Onys SA s'engage à ne pas diffuser à de tierces personnes ou organisations vos données à caractère personnel, et à conserver ces dernières avec le plus grand soin. Vous vous engagez par conséquant à nous communiquer des informations exactes.
Droit d’accès, de Modification ou de Suppression de vos données à caractère personnel
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Pour excercer ce droit, prenez contact avec Onys SA et/ou utilisez les outils en ligne de gestion de votre compte.
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Sécurité
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Onys SA fera tout ce qui est en sa capacité pour éviter toute interférence avec vos données à caractère personnel, telles que perte, détournement, intrusion, divulgation non autorisée, modification ou destruction.
II - Respect des droits de propriété et des marques, Publicités
Droits de propriété
L'ensemble des éléments livrés en ligne (textes, images, vidéos) sont la propriété intellectuelle et commerciale de Onys SA. Tous les éléments sont protégés par des brevets et des copyrights. Toute reproduction même partielle est passible de poursuites selon la légalisation de l'OMPI.
La marque Onys SA, le logo et toutes les autres marques (Little Phi, Teameter, etc.) appartiennent à Onys SA. Vous acceptez de ne pas utiliser ou communiquer lesdites marques ou logo sans notre consentement écrit.
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Droits de propriété intellectuelle des Tiers
Toutes les informations ou les données que des Tiers mettent en ligne ou transmettent via le portail sont leur propriété exclusive. La société Onys SA s'engage à observer la confidentialité des données et des informations qui relèvent de l'activité des Tiers et qui ne sont ni notoires, ni accessibles à chacun.
Onys SA s'engage par ailleurs à effectuer tout ce qui est en sa capacité pour éviter tout détournement, perte, ou divulgation non autorisée des données des Tiers.
Liens externes et publicité
En l'absence d'accord écrit provenant de Onys SA, il est interdit de diffuser ou de communiquer sur le présent portail des liens dirigeant vers des sites externes, ou de faire une quelconque publicité.
III - Comportement, Communications et Contenus
Communications et mise en ligne de Contenus
Vous reconnaissez que l’activité consistant à communiquer et/ou à mettre en ligne des informations et/ou documents (ci-après nommés "Contenu(s)") peut vous soumettre à différents types de responsabilité et vous garantissez que votre Contenu (que vous en soyez l’auteur ou non) est conforme à tout moment (à compter de sa mise en ligne et durant toute son accessibilité) aux stipulations des présentes conditions générales d'utilisations et aux lois applicables en Suisse et, le cas échéant, dans votre pays de résidence.
Vous reconnaissez et acceptez également que Onys SA n’exerce aucun contrôle direct sur votre Contenu ni sur les Contenus Tiers, ne les filtre pas, et ne peut être tenu pour responsable de leur communication à un public.
Messages irrespectueux ou diffamatoires
Les messages discriminatoires, ou diffamatoires, les vulgarités et critiques personnelles, et plus généralement tout message contrevenant aux lois en vigueur (en Suisse, ou à défaut dans votre pays de résidence) sont interdits.
Tout message qui nous sera signalé contrevenant aux dispositions ci-dessus sera édité ou supprimé par Onys SA sans préavis ni justification supplémentaire dans des délais qui dépendront de la disponibilité des administrateurs.
IV - Fonctionnement du Portail (ou "site internet")
Mises à jour et Modifications du Portail
Onys SA se réserve le droit de corriger toutes erreurs éventuelles sur notre Portail et, plus généralement, de modifier, à tout moment et sans préavis, le portail en tout ou partie. Nous ne pouvons être tenus responsables de toutes modifications, interruptions ou suppressions intervenant sur le Site ou des dommages résultants.
Courriels et notifications
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V - Divers
Abus aux présentes Conditions Générales d'Utilisation
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Droit applicable et Litiges
Les CGU, ainsi que vos relations avec Onys SA, sont régies par le droit suisse. Tous litiges liés à, ou découlant de, l’utilisation du Portail ou du Service seront soumis à la compétence exclusive des juridictions suisses, et plus particulièrement genevoises.
Notez que les intitulés des présentes CGU ne sont fournis qu’à titre indicatif et n’ont aucun effet sur l’interprétation des CGU.
Langue
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